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Décisions

Organisation et fonctionnement

Organisation des services : Ancols Décision 2015-01.pdf

 

Délégations de signature

En matière d'ordonnancement, de commande publique, de gestion des ressources humaines et de contrôle et des suites :
Ancols Décision 2016-010.pdf (18 février 2016)
Ancols Décision 2015-160.pdf (décision abrogée)
Ancols Décision 2015-149.pdf (décision abrogée)
Ancols Décision 2015-148.pdf (décision abrogée)
Ancols Décision 2015-08.pdf (décision abrogée)

 

Mesures nominatives

Thierry Serin nommé Secrétaire général : Ancols Décision 2015-02.pdf

Daniel Dauvet nommé Directeur général délégué : Ancols Décision 2015-03.pdf

Benoît Guérin nommé Directeur général adjoint chargé du contrôle et de suites : Ancols Décision 2015-04.pdf

Arnaud Gérardin nommé Directeur général adjoint chargé des statistiques, des évaluations transversales et des systèmes d'information : Ancols Décision 2015-05.pdf

Sylvie Didelot-Mesa nommée Directrice des affaires juridiques : Ancols Décision 2015-06.pdf

Marie Nicolas nommée Chef du Département des ressources humaines et de la communication interne : Ancols Décision 2015-07.pdf

Philippe Suire nommé Délégué territorial Nantes : Ancols Décision 2015-09.pdf

Philippe Boilot nommé Délégué territorial Lille :  Ancols Décision 2015-10.pdf

Patrick Besson nommé Délégué territorial Nancy: Ancols Décision 2015-11.pdf

Jean-Claude Roffet nommé Délégué territorial Lyon : Ancols Décision 2015-12.pdf

Frédéric Perreau nommé Délégué territorial Toulouse : Ancols Décision 2015-13.pdf

Jean-François Tourel nommé Délégué territorial Marseille : Ancols Décision 2015-14.pdf

Lucien Touzery nommé Délégué territorial Paris : Ancols Décision 2015-15.pdf

Philippe Guérard nommé Chargé de mission d'inspection à la délégation territoriale de Paris : Ancols Décision 2015-16.pdf

Jean-Michel Kehr nommé Chargé de mission d'inspection à la délégation territoriale de Paris : Ancols Décision 2015-17.pdf

Jean-Pierre Simonet nommé Directeur de la qualité, des méthodes et des suites : Ancols Décision 2015-18.pdf

Paule Buresi Contreiras nommée Fondé de pouvoir : Ancols Décision nommant un Fondé de pouvoir.pdf

Désignation des membres du comité technique d'établissement : Ancols Décision 2015-19.pdf

Arrêté du 5 mars 2015 portant nomination au comité du contrôle et des suites : Arrêté du 5 mars 2015.pdf

Arrêté du 4 mars 2015 portant nomination au comité des études : Arrêté du 4 mars 2015.pdf

Arrêté du 16 février 2015 portant nomination au conseil d'administration : Arrêté du 16 février 2015.pdf

Jean Gaeremynck nommé Président du conseil d'administration : Décret du 17 février 2015.pdf

Arrêté du 2 avril 2015 portant nomination de l'agent comptable : Arrêté du 2 avril 2015.pdf

Christine Domecq nommée Directrice de la qualité, des méthodes et des suites : Ancols Décision 2015-151.pdf

François Tuduri nommé Délégué en charge de la délégation dite "PEEC" : Ancols Décision 2015-155.pdf

Yann Rabet nommé Délégué en charge de la délégation dite "PEEC" : Ancols Décision 2015-156.pdf

Philippe Suire nommé Délégué territorial Paris : Ancols Décision 2015-159.pdf

Gaëlle Favrel nommée Déléguée territoriale Nantes : Ancols Décision 2015-158.pdf

Isabelle Grenier nommée Déléguée territoriale Lille : Ancols Décision 2016-028.pdf

Sylvie Dufour nommée Déléguée territoriale Toulouse : Ancols Décision 2016-022.pdf

 

Conseil d'administration du 28 novembre 2016

Approbation du programme annuel de contrôle 2017 3.2.1 DELIB_programm CT 2017.pdf

Approbation du budget initial 2017 : 2016-33 DELIB et ANX budget 2017.pdf

Conseil d'administration du 14 octobre 2016

Approbation du complément au programme annuel de contrôle 2016 

Conseil d'administration du 4 juillet 2016

Approbation du complément au programme annuel d'études 2016 : delib 2016-14.pdf

Approbation du complément au programme annuel de contrôle 2016 : delib 2016-15.pdf

Approbattion rapport annuel d'activité : delib 2016-16.pdf

Approbation du budget rectificatif n°1-2016 : DELIB-2016-17 Budget rectificatif 1_CA 0407.pdf

 

Conseil d'administration du 23 mai 2016

Ajustement du programme de contrôle : 2016-11 Ajustement prog_CT 2016 CA 16 05 23.pdf

conseil d'administration du 23 octobre 2015

Approbation d'un marché conformément à la délibération 2015-05 : Delib 25_2015-10-23.pdf

Conseil d'Administration du 5 octobre 2015

Approbation du complément au programme annuel de contrôle 2015 : Delib.22_2015-10-05.pdf
Autorisation de transférer le siège associatif du CIL PLurial Entreprises : Delib.23_2015-10-05.pdf
Création de prêts au bénéfice des personnes de droit public et gestion des prêts par le Comité d'aide : Delib.24_2015-10-05.pdf

Conseil d'administration du 29 juin 2015

Adoption du règlement intérieur : Delib.11_2015-0629.pdf
Approbation du programme annuel d'études 2015 : Delib.12-2015-0629.pdf
Liste des documents, données et informations relatifs à la PEEC et aux OLS : Delib.13-2015-0629.pdf
Conditions générales de transmission et de publication des rapports définitifs de contrôle : Delib.14_2015-0629.pdf
Approbation du programme annuel de contrôle 2015 : Delib.15_2015-0629.pdf
Approbation du Rapport d'activité 2014 : Delib.17_2015-0629.pdf
Détermination des conditions générales de passation des marchés publics conclus par l'Agence : Delib.18_2015-0629.pdf
Adoption de la procédure des conventions réglementées : Delib.20_2015-0629.pdf

Conseil d'administration du 2 avril 2015

Election du vice-président : Délibération 2015-02.pdf
Liste des documents, données et informations relatifs à la Peec : Délibération 2015-03.pdf 
Autorisation donnée par le conseil d'administration au directeur général de signer la convention de gestion avec le secrétariat du MEDDE/MLETR : Délibération 2015-04.pdf
Fixation par le conseil d'administration du montant d'un seuil au delà duquel les marchés, conventions et contrats devront être approuvés par lui : Délibération 2015-05.pdf
Autorisation donnée au directeur général pour ester en justice : Délibération 2015-06.pdf
Définition des conditions autorisant le directeur général à effectuer des transactions : Délibération 2015-08.pdf
Autorisation de transférer le siège associatif du CIL VAL DE LOIRE de Tours à Nantes : Délibération 2015-10.pdf

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